Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Natural Bed
M. Bruno Herivaux

Numéro de dépôt :
3976070
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2023
Natural Bed de Bruno Herivaux

Présentation de la marque Natural Bed

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par monsieur Bruno Herivaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Natural Bed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur Bruno Herivaux domicilié(e) 37 rue du bousquet - 31650 - saint orens de gameville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Herivaux domicilié(e) 37 rue du bousquet - 31650 - saint orens de gameville - France.

La marque Natural Bed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natural Bed est expirée depuis le 21 janvier 2023.

Bruno Herivaux a également déposé les autres marques suivantes : LE CONCURRENT , La Maison du Nettoyage , go faster , sojaflex , La Casa De Papel


M. Bruno Herivaux - 37 rue du bousquet - 31650 - saint orens de gameville - France


M. Bruno Herivaux - 37 rue du bousquet - 31650 - saint orens de gameville - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).